Arras est désormais assuré de jouer en D1
Le PV précise :
"La Commission informée des contestations formulées par 7 clubs à l'encontre des sanctions prononcées suite aux éléments fournis par la DTN lors de sa réunion du 22 mai 2012,
Après examen formulé par M. François BLAQUART, Directeur Technique National, invité à participer à la séance, de la situation de l'ensemble des clubs au 30 avril 2012,
Constate que les clubs ont apporté à l'appui de leur contestation des éléments factuels non retenus et qui valident le respect des obligations imposées en matière d'Ecole de Football féminine labellisée,
Constate également qu'après vérification des 6 autres clubs pénalisés, il y a lieu d'annuler certaines sanctions infligées à d'autres clubs n'ayant pas interjeté appel pour le même motif que les critères impératifs au 30 avril étaient respectés,
Dit, en conséquence, qu'il y a lieu pour l'ensemble des clubs pour lesquels le constat du respect des obligations en matière d'Ecole de Football féminine labellisée est acquis, et de retirer purement et simplement les sanctions prononcées.
Cette décision concerne :
pour la D1 : FCF Hénin-Beaumont et AS Muret
pour la D2 : FCF Condéen, Dijon FCO, RC Flacé Mâcon, AS Algrange, FCF Arras, US Gravelines, COM Bagneux FF, CS Amiens Montières.
Par ailleurs, les sanctions prononcées à l'encontre des clubs de l'ES Saint-Simon, FCF Herblay et CPB Bréquigny Rennes sont maintenues" (NDLR : soit - 3 points).
"La Commission informée des contestations formulées par 7 clubs à l'encontre des sanctions prononcées suite aux éléments fournis par la DTN lors de sa réunion du 22 mai 2012,
Après examen formulé par M. François BLAQUART, Directeur Technique National, invité à participer à la séance, de la situation de l'ensemble des clubs au 30 avril 2012,
Constate que les clubs ont apporté à l'appui de leur contestation des éléments factuels non retenus et qui valident le respect des obligations imposées en matière d'Ecole de Football féminine labellisée,
Constate également qu'après vérification des 6 autres clubs pénalisés, il y a lieu d'annuler certaines sanctions infligées à d'autres clubs n'ayant pas interjeté appel pour le même motif que les critères impératifs au 30 avril étaient respectés,
Dit, en conséquence, qu'il y a lieu pour l'ensemble des clubs pour lesquels le constat du respect des obligations en matière d'Ecole de Football féminine labellisée est acquis, et de retirer purement et simplement les sanctions prononcées.
Cette décision concerne :
pour la D1 : FCF Hénin-Beaumont et AS Muret
pour la D2 : FCF Condéen, Dijon FCO, RC Flacé Mâcon, AS Algrange, FCF Arras, US Gravelines, COM Bagneux FF, CS Amiens Montières.
Par ailleurs, les sanctions prononcées à l'encontre des clubs de l'ES Saint-Simon, FCF Herblay et CPB Bréquigny Rennes sont maintenues" (NDLR : soit - 3 points).